Mentions légales

Présentation :
Les sites clubvoileavironlaffrey.fr sont la propriété du CVAL, demeurant à l'adresse suivante :
Mairie de LAFFREY
Route Napoléon
38220 LAFFREY
FRANCE

Le Directeur de la publication est Monsieur Frédérick GADEBOIS.

Le site clubvoileavironlaffrey.fr a été concu et réalisé par Skeuden
francois@skeuden.fr
Le site est hébergé par nos soins auprès de la société OVH, dont le siège social est situé :
2, rue Kellermann,
59100 Roubaix - France,
http://www.ovh.com

 

Accès au site web :
L'utilisateur du site clubvoileavironlaffrey.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légale et s'engage à les respecter.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site clubvoileavironlaffrey.fr est accessible 24h/24 et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications électroniques ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Le CVAL pourra interrompre momentanement l'accès au site.

 

Informations contenues dans le site :
Les informations figurant sur le site skeuden.fr sont données à titre indicatif. Le CVAL ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, et l'actualité des informations diffusées sur son site ni la conformité des dites informations avec l'utilisation que souhaite en faire le visiteur.
L'utilisateur reconnaît disposer de ces informations sous sa responsabilité exclusive. Le CVAL ne serait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.

 

Propriété intellectuelle :
La structure générale du site clubvoileavironlaffrey.fr, les informations ou documents contenus ainsi que tous les éléments composant le site sont la propriété exclusive du CVAL soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction.
Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du CVAL, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Informations diverses :
Le contenu de ce site est régi par le droit français. Le CVAL se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Les utilisateurs peuvent faire part de leurs observations en adressant un e-mail à l'adresse suivante : (contact@clubvoileavironlaffrey.fr).

mention légalesplan du sitecontact